Article 1 : Prise de décision

Sauf indication contraire ou particulière dans le corps des statuts, les présentes dispositions s’appliquent aux assemblées ordinaires et extraordinaires ainsi qu’au conseil d’administration : Le mode normal de prise de décision est l’unanimité. Si au moins un membre le demande, il est procédé à un vote. Si au moins un membre le demande, ce vote est à bulletin secret. Les décisions, résultant d’un vote, sont acquises à la majorité des voix. En cas d’égalité, la voix du président compte double.

Article 2 : Annuaire du CIG

Afin de faciliter la communication interne, il est décidé que les adhésions s’accompagnent de la fourniture de coordonnées téléphoniques ou d’une adresse de messagerie. Le club s’engage à ne les diffuser à aucune personne extérieure au club. Toute adhésion non liée à une adresse de messagerie ou téléphonique est écartée.

Article 4 : Durée des cours

La période des cours est, approximativement, calquée sur l’activité scolaire de notre zone. Son début est fixé chaque année à un lundi aux environs du 1er octobre. La fin de la période de cours est fixée au 31 mai. Cette période peut être prolongée jusqu’au 30 juin s’il existe un consensus entre l’animateur et son groupe. De la même manière, lors des jours fériés et des petites vacances, l’animateur conserve la possibilité de poursuivre les cours si un accord se dégage avec son groupe.

Article 5 : Dispositions relatives au tarif des cotisations

Il est tout d’abord rappelé que la cotisation correspond à l’adhésion à l’association et non à la contrepartie d’une prestation précise. Le tarif appliqué, sur décision du CA, aux montlhériens est étendu aux membres domiciliés dans les communes ayant attribué une subvention compensatoire au club. Le tarif réduit est réservé aux scolaires, étudiants, animateurs, membres fondateurs. Pendant la première année de leur adhésion, les nouveaux animateurs bénéficient de la gratuité de leur cotisation annuelle. Les membres ayant assumé la charge d’animateur pendant trois ans peuvent bénéficier du tarif réduit, même s’ils ne sont plus en charge d’un cours.

Article 6 : Autres dispositions relatives à l’adhésion

L’adhésion au Club est liée à la possession d’un micro-ordinateur à domicile ou tout au moins à son acquisition dans les deux mois suivant l’adhésion. Étant donnés les difficultés de gestion des inscriptions, il a été décidé que la période d’inscription débuterait le samedi matin de la Foire aux Tomates et serait close à l’issue de la réunion générale de rentrée. La période d’adhésion couvre la période du 1er septembre de chaque année pour se terminer le 31 Août de l’année suivante. Les membres de club qui suivent un cursus pourront bénéficier d’une inscription prioritaire anticipée dans ce même cursus. L’inscription ne peut être effective qu’après paiement de la cotisation.

Article 7 : Exclusions

Le Conseil d’Administration peut prononcer l’exclusion de membres qui ne respectent pas le règlement intérieur de l’association, et ceci sans dédommagement. Le Conseil d’Administration peut également prononcer l’exclusion d’un cours, suite au constat par le formateur de trois absences consécutives sans aucune justification écrite ou verbale. Cette exclusion ne concerne que le cours, l’adhésion au club reste acquise.

Version du 1/12/2011 (approuvé par le CA du 12 Janvier 2012)